Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MENUS PROPOS
Mr ROUQUET Claude

Numéro de dépôt :
93476054
Date de dépôt :
07/07/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/2003

Présentation de la marque MENUS PROPOS

Déposée le 7 juillet 1993 par monsieur ROUQUET Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MENUS PROPOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est monsieur ROUQUET Claude domicilié(e) 52, rue Pelleport, 33800 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUQUET Claude - France.

La marque MENUS PROPOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MENUS PROPOS est expirée depuis le 7 juillet 2003.

ROUQUET Claude a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DE FRANCE , L'ESCAMPETTE


Mr ROUQUET Claude - 52, rue Pelleport, 33800 BORDEAUX - France


ROUQUET Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

Edition de livres, revues